Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BiOcelia
ACTEAM'S société anonyme

Numéro de dépôt :
3316389
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
BiOcelia de ACTEAM\'S

Présentation de la marque BiOcelia

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BiOcelia » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTEAM'S domicilié(e) 14, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 003 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque BiOcelia a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BiOcelia est expirée depuis le 5 octobre 2014.

ACTEAM'S a également déposé les autres marques suivantes : ACTEAM'S , OLLAGYL , BAINOA , OBUCCA , BAIDOA , FORCE ET FRAICHEUR , CLIDION , BioFluor , « ALTECK'S » L'expert de la Maison , ManCare


ACTEAM'S société anonyme - 14, rue du Fossé Blanc,92230 GENNEVILLIERS - 92230 - France - SIREN 434003570


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Inscription le 25 février 2014 - Transmission totale de propriété n°619318 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-25

Produits cosmétiques sous forme de crèmes, lotions, laits, aérosols ; produits de parfumerie, à savoir eau de toilette, eau de cologne, déodorant à usage personnel ; dentifrice ; lotion pour les cheveux ; bain de bouche non à usage médical.